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Propriété intellectuelle

Droits d'auteur & réutilisation

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Périmètre concerné

La présente politique s’applique à vlamynck.fr ainsi qu’à tous ses sous-domaines actuels et futurs sous la forme *.vlamynck.fr, sauf mention contraire explicitement indiquée sur un sous-domaine particulier.

Reproduction et réutilisation

Sauf autorisation écrite préalable ou exception prévue par la loi, toute reproduction, représentation, adaptation, traduction, extraction, republication, redistribution ou réutilisation, totale ou partielle, des textes, éléments graphiques, interfaces, code source original, visuels, documents et contenus de projet publiés sur ces sites est interdite.

Toute demande d'autorisation peut être adressée à [email protected].

Concepts, méthodes et projets

Les concepts, méthodes, parcours, architectures, interfaces, univers graphiques, dispositifs, projets et réalisations présentés sur vlamynck.fr et ses sous-domaines résultent d'un travail de conception, de formalisation, de création et d'investissement propre à Charles-Adrien Vlamynck.

Leur matérialisation originale, leur expression, leur structure, leur combinaison d'éléments, leur documentation, leur mise en œuvre ainsi que leurs éléments graphiques, techniques ou éditoriaux sont susceptibles d'être protégés par le droit d'auteur et, selon leur nature, par d'autres droits de propriété intellectuelle.

Sauf exception prévue par la loi, aucune reprise, reproduction, adaptation ou réutilisation de ces éléments, même partielle, ne peut être réalisée sans autorisation écrite préalable lorsqu'elle porte atteinte aux droits applicables. Toute reprise servile, appropriation du travail, du savoir-faire ou des investissements réalisés, ou tout comportement parasitaire pourra également être contesté sur les fondements juridiques applicables.

Fouille de textes et de données

Le titulaire des droits réserve expressément ses droits de fouille de textes et de données (TDM) pour les contenus de vlamynck.fr et de l’ensemble de ses sous-domaines *.vlamynck.fr, notamment au moyen de métadonnées lisibles par machine (tdm-reservation: 1). Toute utilisation nécessitant une autorisation doit faire l'objet d'un accord préalable, sous réserve des exceptions impératives prévues par la loi.

Éléments appartenant à des tiers

Les marques, logos, photographies, documents ou autres éléments appartenant à des tiers restent soumis aux droits de leurs titulaires respectifs et ne sont pas couverts par une autorisation de réutilisation du présent site.

Références : Code de la propriété intellectuelle, notamment articles L111-1, L122-4, L122-5 et L122-5-3.